Mentions Légales

Informations relatives à l'application de l'article 6 III de la loi 2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique

Raison sociale : S.A.R.L La Découverte
R.C.S : Caen B 795 335 454
SIRET : 79533545400018
TVA : FR83 795 335 454
Capital : 10 000 €
Date de Création : 19-09-2013
Siège social : 5 bis rue de Condé 14220 THURY-HARCOURT (LE HOM)
Téléphone : 02.31.79.69.37

Directeur de la publication : Matthieu Langlois

Hébergement :

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement: Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06
Hébergement du site : Gandi sas - 15 place de la Nation 75011 Paris - Tél: 01 43 73 78 51

Conception & réalisation, webmaster

Agence Digitale Caen Netskiss - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél : 02 31 52 03 06 - www.netskiss.fr

Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à S.A.R.L La Découverte.

L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de votre navigateur afin d'accepter ou de refuser les cookies
Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.
Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos services nécessitant l'utilisation de cookies.

Données personnelles

L'utilisateur du présent site est informé que, lors de sa navigation sur le site www.mon-comptoir-sur-mesure.com, des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées.

L'utilisateur du site est informé que ses données :
- sont collectées de manière loyale et licite,
- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
- ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
- sont exactes et complètes,
- sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Conditions d'utilisation

La consultation du site www.mon-comptoir-sur-mesure.com suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.

1.1 : Marques déposées
1.1.1 : La marque et le logo mon-comptoir-sur-mesure.com sont des marques déposées par la Société S.A.R.L La Découverte.
1.1.2 : Aucun autre droit que celui de visiter les sites n'est conféré à quiconque. Notamment, la mise en ligne du présent site n'emporte pas licence d'utilisation des marques énumérées ci-dessus.

1.2 : Propriété intellectuelle
1.2.1 : Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété exclusive de la société S.A.R.L La Découverte.
1.2.2 : Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
1.2.3 : La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. Est notamment interdite la présentation d’une des pages du site www.mon-comptoir-sur-mesure.com dans une page web n’appartenant pas à ce dernier. De même, la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.mon-comptoir-sur-mesure.com tels que définis au paragraphe 1.2.3 dans une page web n’appartenant pas au site est strictement interdite Enfin, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.mon-comptoir-sur-mesure.com nécessite l’accord de la société La Découverte. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique.
1.2.4 : Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées au paragraphe 2.2.3 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France comme à l'étranger.

 

Gérer les cookies